Politique de Confidentialité

 

I. Acceptation des conditions générales d’utilisation

L’accès au site web du Club Coelio se fait sous réserve de l’acceptation des présentes conditions d'utilisation (ci-après dénommées « conditions ») que le Club Coelio sera libre de modifier à tout moment en plaçant directement sur le site web des notifications de changement ou des liens vers de telles notifications.

Toute notification pourra également vous être adressée par e-mail ou par courrier postal. Ces règles et lignes de conduite sont réputées faire partie intégrante des conditions. Il vous est donc conseillé de vous référer régulièrement à la dernière version des présentes conditions disponibles en permanence à l'adresse suivante : www.club-coelio.net/privacy.

L'utilisation de certains services du Club Coelio peut parfois nécessiter le respect de règles ou lignes de conduite additionnelles et spécifiques qui seront indiquées dans une charte disponible sur le site. Toute notification pourra vous être adressée par e-mail ou par courrier postal. Ces règles et lignes de conduite seront alors réputées faire partie intégrante des présentes conditions.

Le Club Coelio pourrait enfin proposer d'autres services pour lesquels des conditions d'utilisation spécifiques devront être acceptées avant toute utilisation.

Les présentes conditions traduisent l'intégralité de l’accord entre vous et le Club Coelio concernant l’accès et l’utilisation du site web. Elles annulent et remplacent toutes les communications et propositions antérieures ou contemporaines, sous forme électronique, écrites ou orales, entre vous et le Club Coelio.

II. Description sommaire du service offert par le Club Coelio

Le Club Coelio met à votre disposition, via son site web, un outil convivial et innovant vous permettant :

       -  de gérer à distance les données vous concernant et destinées à être publiées ; 


       -  d’accéder à des offres de services et de poster des offres de services ; 


       -  d’échanger vos idées via un forum de discussion exclusivement réservé aux 
membres ; 


       -  etc... 
Les opérations s’effectuent entre les membres du Club Coelio à leurs risques et périls et sous leur propre responsabilité. Vous acceptez expressément le fait que le Club Coelio se limite à proposer à ses membres une plateforme facilement accessible et conviviale leur permettant d’échanger des idées, proposer des services, etc. 


III. Modalités d’accès – confidentialité de votre login et mot de passe

Seuls les membres du Club Coelio en règle de cotisation peuvent accéder et utiliser le service web.

En accédant au site web du Club Coelio, vous acceptez de fournir des informations exactes, à jour et complètes et en assurer la mise à jour régulière. Dans le cas contraire, le Club Coelio sera en droit de suspendre ou de résilier votre compte et de vous refuser l'accès à tout ou partie du site web.

Afin d’accéder à nos services, vous recevrez un login et un mot de passe.

Vous êtes seul responsable de la conservation du caractère confidentiel de votre login et mot de passe et de toute(s) action(s) qui pourrai (en) t être faite(s) de votre compte avec votre login et/ou mot de passe.

Vous vous engagez expressément (1) à informer immédiatement le Club Coelio de toute utilisation non autorisée de votre compte et/ou de votre mot de passe et/ou de toute atteinte à la sécurité, et (2) à vous assurer qu'à l'issue de chaque session vous vous déconnectez effectivement du site web.

Le Club Coelio ne pourra en aucun cas être tenu responsable de toute perte ou dommage survenant en cas de manquement aux obligations du présent paragraphe.

Les données qui sont déjà en notre possession et / ou celles que vous nous communiquez lors de l’accès au service sont soumises à la Charte de Vie Privée du Club Coelio disponible à l’adresse http:// www.club-coelio.net/privacy

IV. Conditions d’utilisation du site web du ABC

Le Club Coelio peut poser des règles générales et des limites quant à l'utilisation du service, et notamment, sans que cette énumération soit limitative, fixer un espace mémoire maximum qui vous sera alloué sur les serveurs du Club Coelio, fixer un nombre de jours maximum pendant lesquels les messages seront affichés sur le forum de discussion, etc.

Le Club Coelio n'offre aucune garantie en cas de suppression ou défaut de stockage de tout message, communication ou tout autre contenu diffusé ou transmis via le site web.

Le Club Coelio est enfin libre de supprimer tout compte resté inutilisé pendant un certain temps. Vous vous interdisez expressément de :

  • télécharger, envoyer, transmettre par e-mail ou de toute autre manière tout contenu qui soit illégal, nuisible, menaçant, abusif, constitutif de harcèlement, diffamatoire, vulgaire, obscène, menaçant pour la vie privée d'autrui, haineux, raciste, ou autrement répréhensible ; 

  • consulter, afficher, télécharger, transmettre, tout contenu qui serait contraire à la loi belge et française; 

  • porter atteinte d'une quelconque manière aux utilisateurs mineurs ; 

  • tenter d'induire en erreur d'autres utilisateurs en usurpant le nom ou la dénomination sociale d'autres personnes et plus particulièrement en vous faisant passer pour un employé ou un affilié du Club Coelio, un modérateur, un guide, ou un 
hébergeur ; 

  • télécharger, afficher, transmettre par e-mail ou de toute autre manière tout 
contenu violant tout brevet, marque déposée, secret de fabrication, droit de 
propriété intellectuelle ou tout autre droit de propriété appartenant à autrui ; 

  • télécharger, afficher, transmettre par e-mail ou de toute autre manière toute publicité ou tout matériel promotionnel non sollicités ou non autorisés (notamment se livrer à du « spam », à la transmission de « junk mail », de chaîne 
de lettres ou toute autre forme de sollicitation) ; 

  • télécharger, afficher, transmettre par e-mail ou de toute autre manière tout 
contenu comprenant des virus informatiques ou tout autre code, dossier ou programme conçus pour interrompre, détruire ou limiter la fonctionnalité de tout logiciel, ordinateur, ou outil de télécommunication sans que cette énumération ne soit limitative ; 

  • commettre toute action ayant un effet perturbateur entravant la capacité des utilisateurs d’accéder au site du Club Coelio, entraver ou perturber le service, les serveurs, les réseaux connectés au service, ou refuser de se conformer aux conditions requises, aux procédures, aux règles générales ou aux dispositions réglementaires applicables aux réseaux connectés au service ; violer, intentionnellement ou non, toute loi ou réglementation nationale ou internationale en vigueur et toutes autres règles ayant force de loi ;
harceler de quelque manière que ce soit un autre ou plusieurs autres utilisateurs ; collecter et stocker des données personnelles afférentes aux autres utilisateurs. reproduire, copier, vendre, revendre, ou exploiter dans un but commercial quel qu'il soit toute partie du Service, toute utilisation du Service, ou tout droit d'accès au Service.

V. Suspension et interruption de l’accès au site web

Le Club Coelio se réserve le droit, à tout moment et pour quelque motif que ce soit, de modifier ou interrompre temporairement ou de manière permanente l’accès à tout ou partie du site web, et ce sans devoir vous en informer préalablement.

Le Club Coelio ne pourra être tenu responsable pour tout dommage direct ou indirect lié à une modification, suspension ou interruption du site web.

Vous reconnaissez au Club Coelio le droit de mettre fin à tout ou partie du droit d'accès correspondant à votre compte et votre mot de passe, voire de supprimer votre compte et mot de passe, pour tout motif et sans avertissement préalable, notamment si le Club Coelio peut légitimement croire que vous avez violé ou agi en contradiction avec les présentes conditions générales et/ou toute prescription légale en vigueur.

Le Club Coelio ne pourra être tenu pour responsable pour tout dommage direct ou indirect résultant de la résiliation de votre accès au site web, pour quelque motif que ce soit.

VI. Liens hypertextes

Le Club Coelio n’exerce aucun contrôle sur les sites pointés et, plus généralement, sur les ressources Internet visées.

Le Club Coelio n’est dès lors pas responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes, et ne peut supporter aucune responsabilité quant au contenu, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes.

Le Club Coelio ne pourra être tenu responsable de tous dommages ou pertes avérés ou allégués consécutifs ou en relation avec l'utilisation ou avec le fait d'avoir fait confiance au contenu, à des biens ou des services disponibles sur ces sites ou sources externes.

Enfin, si dans le cadre d'une recherche conduite sur www.club-coelio.net, le résultat de celle-ci vous amenait à pointer sur des sites, des pages ou des forums dont le titre et/ou les contenus constituent une infraction à la loi belge ou française, compte tenu notamment du fait que le Club Coelio ne saurait contrôler le contenu de ces sites et sources externes, vous devez interrompre votre consultation du site concerné sauf à encourir les sanctions prévues par la législation belge ou à répondre des actions en justice initiées à votre encontre.

VII. Droits intellectuels

Les informations, logos, dessins, marques, modèles, slogans, etc. qui vous sont présentés sur le site du Club Coelio sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle (droit d’auteur, droit des marques, droit des brevets, etc.).

Il en est de même en ce qui concerne les éléments faisant partie du site web du Club Coelio.

Sauf expressément autorisé à cet effet par le Club Coelio ou par l'annonceur publicitaire éventuel, vous n’êtes pas autorisés à modifier, reproduire, louer, emprunter, vendre, distribuer ou créer d’œuvres dérivées basées en tout ou partie sur les éléments présents sur le site.

Il vous est interdit (et vous ne pouvez accorder à autrui l'autorisation) de copier, modifier, créer une oeuvre dérivée, inverser la conception ou l'assemblage ou de toute autre manière tenter de trouver le code source, vendre, attribuer, sous licencier ou transférer de quelque manière que se soit tout droit afférent au service.

Vous vous engagez enfin à ne modifier en aucune manière le site web ou à ne pas utiliser de versions modifiées du site web notamment (sans que cette énumération soit limitative) pour obtenir un accès non autorisé au site web. Il vous est interdit d’accéder au site web par un autre moyen que par l'interface qui vous est fournie par le Club Coelio.

VIII. Loi applicable et juridiction compétente

Les présentes conditions générales d'utilisation sont régies par la loi belge. Tout litige sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de Tournai (Belgique).